Communauté de Communes de la Vallée de Villé Site
REUNION PUBLIQUE Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Télécharger le compte-rendu de la réunion publique du 16 octobre 2025 Suite à la réunion publique qui s’est tenue le 16 octobre 2025, nous mettons à votre disposition les documents suivants : 📄 Compte-rendu...
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Révision allégée n°1 et Modification n° 1 du Plan local d’urbanisme intercommunal
Avis d’Enquête Publique Unique Communauté de Communes de la Vallée de Villé Plan local d’urbanisme intercommunal Révision allégée n°1 et Modification n° 1 Par arrêté communautaire du 27/08/2024, il sera procédé à une enquête...
Procès-verbal du Conseil Communautaire N°399 du 24 avril 2026
Procès-verbal du Conseil Communautaire N°397 du 6 mars 2026
PLUi Révision allégée N°2 et N°3: Bilan concertation et arrêt
PLUi Révision allégée N°2 Suite à l’arrêt de la révision générale n°2 du PLUi, vous trouverez ci‑dessous les documents relatifs à la concertation : Délibération du 6 février 2026 Bilan de la concertation Dossier...
